Nuisances sonores / bruits de voisinage
Les bruits gênent non seulement la nuit (entre 22h et 7h), mais également dans la journée car vos voisins peuvent être souffrants ou soumis à des horaires de travail et de repos particuliers.
Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition, ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit, de jour comme de nuit.
Les sources de bruits sont nombreuses. Faites particulièrement attention à celles qui perturbent la tranquillité et le repos de vos voisins :
Ils existent trois catégories de bruits de voisinage.
Les bruits de comportements :
- des cris d’animaux et principalement des aboiements,
- des appareils de diffusion du son et de la musique,
- des outils de bricolage, de jardinage,
- des appareils électroménagers,
- des jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés,
- de l’utilisation de locaux ayant subi des aménagements dégradant l’isolement acoustique,
- des pétards et pièces d’artifice,
- des activités occasionnelles, fêtes familiales, travaux de réparation…
- bruits d’occupation divers : claquement de portes, battement de fenêtre et de volets mal fermés, etc…
- éclat de voix, rassemblement sur la voirie, etc…
Il peut arriver que l’on soit dans l’obligation de faire du bruit, par exemple pour des travaux indispensables. Dans ce cas mieux vaut prévenir ses voisins à l’avance, ils apprécieront d’avoir été informés et sauront que la gène ne sera que temporaire.
Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou la santé de l’homme.
Les bruits des activités :
Activités professionnelles non soumises à une réglementation spécifique : compresseur, ventilation, atelier de menuiserie, garage/carrosserie/aire de lavage, éolienne…
Activités sportives, culturelles ou de loisirs : salle polyvalente, terrain de sport, établissement diffusant de la musique amplifiée…
L’atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme est caractéristique en cas de dépassement des valeurs limites réglementaire.
Les bruits de chantiers :
Bruits émis par les chantiers de travaux publics/privés : marteau – piqueur, groupe électrogène, engin de terrassement…
L’atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme est caractéristique par l’une des circonstances suivantes :
- non-respect des conditions d’utilisation ou d’exploitation du matériel/équipement
- absence de précautions appropriées pour limiter le bruit
- comportement anormalement bruyant
Les travaux de bricolage ou de jardinage avec des outils bruyants (tondeuses, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, …) sont autorisés :
- les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30
- le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
- dimanche et jours fériés : de 10h00 à 12h00
Arrêté préfectoral du 27 juillet 2015 (PDF, 814 Ko)